MENTIONS LEGALES

 

EDITEUR

Le présent site est la propriété de l’entreprise « Les Créations de Pascale ».

L’entreprise « Les Créations de Pascale » - EI, est inscrite au registre national des entreprises

sous le numéro SIREN 823 516 406

L’entreprise « Les Créations de Pascale » n’est pas soumise à la TVA (TVA non applicable art. 293B du CGI)

 

SIEGE SOCIAL

11 rue Dior

50350 DONVILLE LES BAINS

Courriel : contact@lescreationsdepascale.fr

 

 RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

 La responsable de la publication est Pascale NORMAND

 

 HEBERGEUR

 JIMDO

 

 CREDIT

 Conception et production : Pascale NORMAND

 Cette boutique en ligne a été créée à l'aide de JIMDO

 Les photos du site ont été réalisées par Pascale NORMAND

 

 PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments constituant le présent site sont la propriété exclusive de l’entreprise « Les Créations de Pascale ». La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie des éléments est expressément interdite. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation expresse et préalable du titulaire, est donc interdite par l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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